LAUFRAD EINER HYDRAULISCHEN MASCHINE

Brevet européen · EP1543239 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1543239
Numéro de demande
EP03747990
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2003
Publié
22 juin 2005
Délivré
8 nov. 2006
Radié
30 sept. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03B 3/12 (2006.01)
F04D 29/22 (2006.01)
F04D 29/24 (2006.01)
Priorité
AT 14472002 26.09.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/009990 09.09.2003
Publication PCT
WO2004/031573 15.04.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

  2. 30 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

Parties

Titulaire

VA TECH HYDRO GmbH

Penzinger Strasse 76, 1141 Wien, AT

Inventeur

KECK, Helmut

CH-8307 Effretikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.