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Brevet européen · EP1543263 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1543263
Numéro de demande
EP03770578
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2003
Publié
22 juin 2005
Délivré
21 mars 2007
Radié
21 mars 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16K 31/143 (2006.01)
F16K 31/122 (2006.01)
Priorité
US 246961 20.09.2002
Demande PCT
PCT/US2003/030798 18.09.2003
Publication PCT
WO2004/027302 01.04.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  2. 13 avr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

Parties

Titulaire

D-M-E Company

29111 Stephenson Highway, Madison Heights, MI 48071, US

Inventeur

ADAS, James, O.

Clinton, MI 48038, US

NOVO, Rui

Lake Orion, MI 48362, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.