PIECES MECANIQUES

Brevet européen · EP1543386 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP1543386
Numéro de demande: EP03702274
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 4 mars 2003
Publié: 22 juin 2005
Délivré: 22 oct. 2008
Radié: 31 mars 2016
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: G04B 15/14 (2006.01)
G04B 31/02 (2006.01)
G04B 19/12 (2006.01)
G04B 17/06 (2006.01)
G04B 1/14 (2006.01)
Priorité: CH 161702 25.09.2002
CH 185802 06.11.2002
Demande PCT: PCT/CH2003/000151 04.03.2003
Publication PCT: WO2004/029733 08.04.2004
Langue du dépôt: français
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
15 juil. 2011
Adresse modifiée
Mandataire
Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 15.07.2011
9 juil. 2010
Adresse modifiée
Mandataire
WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 09.07.2010
31 oct. 2008
Mandataire inscrit
Mandataire
WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 31.10.2008
22 oct. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.10.2008

Parties

Titulaire

Fore Eagle Co Ltd

Flat/RM 905, Silvercord Tower, 230 Canton Road, TST, Hong Kong, CN

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

GYGAX, Pierre

CH-2016 Cortaillod

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.