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Brevet européen · EP1543821 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1543821
Numéro de demande
EP02755657
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2002
Publié
22 juin 2005
Délivré
13 févr. 2008
Radié
31 juil. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 8/60 (2006.01)
A61K 8/67 (2006.01)
A61K 31/7008 (2006.01)
A61P 17/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2002/007549 25.07.2002
Publication PCT
WO2004/010966 05.02.2004
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2009

  2. 29 févr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

Parties

Inventeur

KAMBAYASHI, Hiroaki

Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-0032, JP

KONTA, Hiroshi

Adachi-ku, Tokyo 123-0842, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.