Verstärkte, stapelbare Palette

Brevet européen · EP1544117 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1544117
Numéro de demande
EP04029000
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2004
Publié
22 juin 2005
Délivré
27 févr. 2008
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 19/24 (2006.01)
Priorité
IT MI20030601 U 18.12.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  3. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 7 juil. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MODIANO & PARTNERS SA, Via Calloni, 1, 6900 Lugano → MODIANO & PARTNERS S.A., Via E. Bossi 1, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 07.07.2018

  5. 16 nov. 2016

    Transféré

    Titulaire
    PATENTWERKE A.G., Städtle, 36, 9490 Vaduz, Liechtenstein → Interbox SA, Via dei Balconi, 11, 6917 Barbengo-Lugano

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

  6. 16 nov. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MODIANO & PARTNERS SA, Via Calloni, 1, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

  7. 30 mai 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

  8. 31 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.