Belüftungssystem

Brevet européen · EP1544186 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1544186
Numéro de demande
EP04028819
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2004
Publié
22 juin 2005
Délivré
10 nov. 2010
Radié
31 déc. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C05F 17/02 (2006.01)
F26B 9/10 (2006.01)
Priorité
DE 20319607 U 17.12.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  2. 10 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.11.2010

Parties

Titulaire

HAURATON GmbH & Co. KG

Werkstrasse 13 + 14, 76437 Rastatt, DE

Inventeur

Naujoks, Volker

76476 Bischweier, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.