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Brevet européen · EP1544526 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1544526
- Numéro de demande
- EP03794090
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2003
- Publié
- 22 juin 2005
- Délivré
- 20 janv. 2010
- Radié
- 31 août 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/122 (2006.01)
- Priorité
- JP 2002256617 02.09.2002
- Demande PCT
- PCT/JP2003/010604 22.08.2003
- Publication PCT
- WO2004/023011 18.03.2004
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 20 janv. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
Parties
Inventeur
TANIKAWA, Tsuyoshi, c/o Fujikin Incorporated
Osaka-shi, Osaka 550-0012, JP
YAKUSHIJIN, Tadayuki, c/o Fujikin Incorporated
Osaka-shi, Osaka 550-0012, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.