Schusswaffe
Brevet européen · EP1544568 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1544568
- Numéro de demande
- EP04029680
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2004
- Publié
- 22 juin 2005
- Délivré
- 25 janv. 2012
- Radié
- 31 déc. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F41A 3/18 (2006.01)F41A 9/47 (2006.01)F41A 5/16 (2006.01)F41C 7/02 (2006.01)F41A 3/46 (2006.01)
- Priorité
- DE 20319451 U 15.12.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
- 25 janv. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2012
Parties
Inventeur
Engel, Heinz-Eckhard, Dr.
35088 Battenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.