Anschlusssystem für Stromzähler

Brevet européen · EP1544626 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1544626
Numéro de demande
EP04028522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2004
Publié
22 juin 2005
Délivré
25 juil. 2012
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 11/04 (2006.01)
G01R 11/24 (2006.01)
Priorité
DE 10359139 16.12.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 25 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.07.2012

Parties

Inventeur

Kelaiditis, Konstantin Dr.Ing.

66386 St.Ingbert, DE

Zimmermann, Michael

66399 Mandelbachtal, DE

CLemens, Guntram Dr.Ing

90409 Nürnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.