Anschlusssystem für Stromzähler
Brevet européen · EP1544626 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1544626
- Numéro de demande
- EP04028522
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2004
- Publié
- 22 juin 2005
- Délivré
- 25 juil. 2012
- Radié
- 31 déc. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 11/04 (2006.01)G01R 11/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 10359139 16.12.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
- 25 juil. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.07.2012
Parties
Inventeur
Kelaiditis, Konstantin Dr.Ing.
66386 St.Ingbert, DE
Zimmermann, Michael
66399 Mandelbachtal, DE
CLemens, Guntram Dr.Ing
90409 Nürnberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.