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Brevet européen · EP1545241 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1545241
Numéro de demande
EP03792893
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2003
Publié
29 juin 2005
Délivré
1 août 2007
Radié
1 août 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A23K 3/03 (2006.01)
Priorité
NO 20024020 22.08.2002
Demande PCT
PCT/NO2003/000286 20.08.2003
Publication PCT
WO2004/017753 04.03.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  2. 31 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

Parties

Inventeur

HJORNEVIK, Leif

N-3714 Skien, NO

SELMER-OLSEN, Ingvar

N-1473 Lorenskog, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.