Therapeutische Behandlungsvorrichtung

Brevet européen · EP1545256 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1545256
Numéro de demande
EP03795005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2003
Publié
29 juin 2005
Délivré
21 mai 2014
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61H 7/00 (2006.01)
Priorité
US 410365 P 11.09.2002
US 383854 07.03.2003
Demande PCT
PCT/EP2003/010050 10.09.2003
Publication PCT
WO2004/023917 25.03.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 28 mars 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 28.03.2015

  3. 24 sept. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans Swissreg le 24.09.2014

  4. 21 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

Parties

Titulaire

STUDIO MODERNA SA

Studio Moderna SA

Viale S. Franscini 40, 6900 Lugano

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Eigerstrasse 2 Postfach, 3000 Bern 14

Radiée du registre

Inventeur

CESKO, Sandi

1410 Zagorje, SI

KANCILJA, Toni

4000 Kranj, SI

HARLEY, Stef

1356 Dobrova, SI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.