MATRATZE FÜR EIN VERSTELLBARES BETT
Brevet européen · EP1545272 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1545272
- Numéro de demande
- EP03759597
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2003
- Publié
- 29 juin 2005
- Délivré
- 13 déc. 2017
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 20/04 (2006.01)A47C 21/02 (2006.01)A47C 27/00 (2006.01)A47C 31/02 (2006.01)
- Priorité
- US 414189 P 27.09.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/030944 29.09.2003
- Publication PCT
- WO2004/028306 08.04.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 13 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2017
Parties
Inventeur
GLADNEY, Richard, F.
Fairburn, GA 30213, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.