MACHINE POUR LA PRODUCTION DE BOISSON PAR INFUSION D'EAU CHAUDE
Brevet européen · EP1545278 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1545278
- Numéro de demande
- EP03780267
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2003
- Publié
- 29 juin 2005
- Délivré
- 7 nov. 2007
- Radié
- 30 sept. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/46 (2006.01)A47J 31/40 (2006.01)
- Priorité
- FR 0211665 16.09.2002
- Demande PCT
- PCT/FR2003/050054 12.09.2003
- Publication PCT
- WO2004/041039 21.05.2004
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 16 avr. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.04.2011
- 29 févr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
- 30 nov. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
Parties
Inventeur
BLANC, Jean-Pierre, Off. Medit. de Brev. d'I.&M.
06000 Nice, FR
FERRIER, Christian, Off. Medit. de Brev. d'I.&M.
06000 Nice, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.