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Brevet européen · EP1545357 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1545357
Numéro de demande
EP03797295
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2003
Publié
29 juin 2005
Délivré
15 mars 2006
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
Priorité
DE 10243791 17.09.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/010104 11.09.2003
Publication PCT
WO2004/026159 01.04.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 31 mai 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

  3. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Titulaire

DePuy Spine Sàrl

Chemin-Blanc 36, 2400 Le Locle

Radiée du registre

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

SCHÄFER, Bernd

6315 Oberägeri

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.