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Brevet européen · EP1545368 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1545368
- Numéro de demande
- EP03757587
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2003
- Publié
- 29 juin 2005
- Délivré
- 11 mars 2009
- Radié
- 30 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 19/00 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)
- Priorité
- US 415809 P 04.10.2002US 465805 P 28.04.2003
- Demande PCT
- PCT/CA2003/001529 02.10.2003
- Publication PCT
- WO2004/030556 15.04.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.05.2022
- 30 oct. 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Orthosoft Inc., 75 Queen Street,, Suite 3300, Montreal,, Québec H3C 2N6, Canada → Orthosoft ULC, 75 Queen Street, Suite 3300, Montreal, Québec H3C 2N6, Canada
Publié dans Swissreg le 30.10.2019
- 12 août 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.08.2009
- 6 juin 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.06.2009
- 11 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2009
Parties
Mandataire
Inventeur
Montréal, Québec H2H 2A6, CA
Hampstead, Québec H3X 3G8, CA
Laval, Québec H7L 6B9, CA
Montréal, Québec H3L 2M3, CA
Montréal, Québec H2R 2A4, CA
Montréal, Québec H2J 3S6, CA
Montréal, Québec H2C 2L7, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.