ZUSAMMENGESETZTE PROSTHESE

Brevet européen · EP1545396 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1545396
Numéro de demande
EP03793202
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2003
Publié
29 juin 2005
Délivré
17 déc. 2008
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/06 (2006.01)
Priorité
US 405769 P 23.08.2002
Demande PCT
PCT/US2003/026154 21.08.2003
Publication PCT
WO2004/017867 04.03.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 17 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.12.2008

Parties

Titulaire

William A. Cook Australia Pty. Ltd.

12 Electronics Street, Brisbane Technology Park, Eight Mile Plains, Brisbane, Queensland 4113, AU

Cook Incorporated

750 North Daniel's Way, P.O. Box 489, Bloomington, Indiana 47402-0489, US

William Cook, Europe A/S

WILLIAM COOK EUROPE A/S

Sandet 6, 4632 Bjaeverskov, DK

Inventeur

HARTLEY, David, Ernest

W.A., AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.