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Brevet européen · EP1545652 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1545652
Numéro de demande
EP03793964
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2003
Publié
29 juin 2005
Délivré
9 janv. 2013
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/16 (2006.01)
Priorité
EP 02078806 05.09.2002
Demande PCT
PCT/IB2003/003745 04.09.2003
Publication PCT
WO2004/022135 18.03.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 9 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2013

Parties

Titulaire

GAMBRO LUNDIA AB

Gambro Lundia AB

Magistratsvägen 16, Box 10101, 220 10 Lund, SE

Inventeur

BENE, Bernard

F-69540 Irigny, FR

REITZ, Carl, W.

CH-4125 Riehen

VANTARD, Georges

F-38090 Villefontaine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.