SPÜLVORRICHTUNG FÜR EINEN SENSOR

Brevet européen · EP1545805 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1545805
Numéro de demande
EP03753591
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2003
Publié
29 juin 2005
Délivré
24 nov. 2010
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B08B 3/04 (2006.01)
G01N 27/28 (2006.01)
G01N 27/38 (2006.01)
Priorité
DE 10241834 09.09.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/050603 01.09.2003
Publication PCT
WO2004/024353 25.03.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 18 oct. 2013

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Mettler-Toledo AG, Im Langacher, 8606 Greifensee → Mettler-Toledo AG, Im Langacher 44, 8606 Greifensee

    Publié dans Swissreg le 18.10.2013

  3. 24 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2010

Parties

Titulaire

Mettler-Toledo GmbH

Mettler-Toledo AG

Im Langacher 44, 8606 Greifensee

Inventeur

CADERAS, Daniel

CH-8235 Lohn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.