PRODUIT BITUMEUX ET SON PROCEDE DE PREPARATION

Brevet européen · EP1546259 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1546259
Numéro de demande
EP03761618
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2003
Publié
29 juin 2005
Délivré
7 juin 2006
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 95/00 (2006.01)
C08K 9/12 (2006.01)
C08K 9/02 (2006.01)
C08K 3/32 (2006.01)
Priorité
US 392767 P 01.07.2002
FR 0214678 22.11.2002
Demande PCT
PCT/FR2003/001795 13.06.2003
Publication PCT
WO2004/003083 08.01.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 15 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Innophos, Inc.

1259 Prospect Plains Road Building G P.O. Box 8000, Cranbury, NJ 08512-8000, US

Inventeur

DUPUIS, Dominique

F-60800 Crepy-en-Valois, FR

ORANGE, Gilles

F-95230 Soisy sous Montmorency, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.