DREHBARES SCHNEIDWERKZEUG
Brevet européen · EP1546339 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1546339
- Numéro de demande
- EP03767241
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2003
- Publié
- 29 juin 2005
- Délivré
- 13 juin 2012
- Radié
- 31 août 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 29/034 (2006.01)B23B 51/00 (2006.01)
- Priorité
- US 212277 06.08.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/024589 06.08.2003
- Publication PCT
- WO2004/012887 12.02.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2013
- 13 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.06.2012
Parties
Inventeur
BROCK, James, R.
Rochester Hills, MI 48309-2873, US
ROBINSON, James, J.
Rochester Hills, MI 48036, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.