Gegossenes Abgassystem
Brevet européen · EP1546416 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1546416
- Numéro de demande
- EP03747746
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2003
- Publié
- 29 juin 2005
- Délivré
- 15 mars 2006
- Radié
- 15 mars 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C21D 6/02 (2006.01)C21D 6/00 (2006.01)C22C 38/58 (2006.01)C22C 38/34 (2006.01)
- Priorité
- US 414662 P 01.10.2002
- Demande PCT
- PCT/BE2003/000154 18.09.2003
- Publication PCT
- WO2004/031419 15.04.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
- 15 mars 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
Parties
Inventeur
LILLEY, John, David
Millbury, MA 01527, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.