FERRITISCHE STAHLLEGIERUNG
Brevet européen · EP1546427 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1546427
- Numéro de demande
- EP03798852
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2003
- Publié
- 29 juin 2005
- Délivré
- 18 avr. 2007
- Radié
- 30 sept. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 38/22 (2006.01)G04B 37/22 (2006.01)
- Priorité
- CH 165902 04.10.2002
- Demande PCT
- PCT/CH2003/000651 30.09.2003
- Publication PCT
- WO2004/031430 15.04.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.04.2014
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 31 juil. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007
- 15 mai 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
Parties
Mandataire
Inventeur
KRAMER, Karl-Heinz
45470 Mülheim an der Ruhr, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.