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Brevet européen · EP1546558 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1546558
Numéro de demande
EP03770991
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2003
Publié
29 juin 2005
Délivré
30 juin 2010
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 43/10 (2006.01)
F04B 43/113 (2006.01)
Priorité
AU 2002950421 29.07.2002
Demande PCT
PCT/AU2003/000953 29.07.2003
Publication PCT
WO2004/011806 05.02.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 30 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2010

Parties

Titulaire

Weir Minerals Netherlands B.V.

Egtenrayseweg 9, 5928 PH Venlo, NL

Inventeur

MORRISS, Gordon, Leith

West Perth, Western Australia 6005, AU

WEST, Robert, Leslie

Hillarys, Western Australia 6025, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.