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Brevet européen · EP1546591 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1546591
- Numéro de demande
- EP03799327
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2003
- Publié
- 29 juin 2005
- Délivré
- 25 janv. 2006
- Radié
- 25 janv. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16K 31/524 (2006.01)F16K 31/528 (2006.01)//B01F 15/02 (2006.01)
- Priorité
- US 65308 02.10.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/030801 01.10.2003
- Publication PCT
- WO2004/031634 15.04.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006
- 31 janv. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006
Parties
Inventeur
LOHR, James H.
Sturtevant, WI 53177-0902, US
BOURNOVILLE, James L.
Sturtevant, WI 53177-0902, US
BOTICKI, John, A.
Sturtevant, WI 53177-0902, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.