ROBINET A CLE TOURNANTE INDEXABLE

Brevet européen · EP1546592 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1546592
Numéro de demande
EP03775467
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2003
Publié
29 juin 2005
Délivré
3 mars 2010
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 35/04 (2006.01)
Priorité
FR 0212335 04.10.2002
Demande PCT
PCT/FR2003/002910 03.10.2003
Publication PCT
WO2004/031635 15.04.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 7 avr. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 07.04.2010

  3. 3 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2010

Parties

Titulaire

VYGON

5-11 rue Adeline, F-95440 Ecouen, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

CARREZ, Jean Luc

F-95440 Ecouen, FR

DALLE, Valéry

F-60270 Gouvieux, FR

LESIMPLE, Laurent

F-93290 Tremblay-en-France, FR

HUET, Jean-Max

F-92110 Clichy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.