INTERFEROMETRISCHE MESSEINRICHTUNG
Brevet européen · EP1546645 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1546645
- Numéro de demande
- EP03727156
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2003
- Publié
- 29 juin 2005
- Délivré
- 1 mars 2006
- Radié
- 31 mars 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 9/00 (2006.01)G01B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10244552 25.09.2002
- Demande PCT
- PCT/DE2003/001029 28.03.2003
- Publication PCT
- WO2004/029543 08.04.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2010
- 15 mars 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
- 15 mars 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Scintilla AG, Direktion, Postfach 632, 4501 Solothurn
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
Parties
Inventeur
MARCHAL, Dominique
1337 Vallorbe
DUVOISIN, Marc-Henri
1028 Préverenges
BREIDER, Dominique
CH-1112 Echichens
DRABAREK, Pawel
75233 Tiefenbronn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.