PROCEDE DE DETERMINATION DE L'IMPEDANCE D'UN SYSTEME ELECTROCHIMIQUE

Brevet européen · EP1546742 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1546742
Numéro de demande
EP03755599
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2003
Publié
29 juin 2005
Délivré
13 mars 2013
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 27/02 (2006.01)
G01R 31/36 (2006.01)
Priorité
FR 0208897 15.07.2002
Demande PCT
PCT/FR2003/002219 11.07.2003
Publication PCT
WO2004/008160 22.01.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 13 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2013

Parties

Titulaire

Institut National Polytechnique de Grenoble

INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE

46, avenue Felix-Viallet, 38031 Grenoble, FR

Inventeur

PETRESCU, Bogdan

F-38000 Grenoble, FR

PETIT, Jean-Pierre

F-38120 Saint-Egrève, FR

POIGNET, Jean-Claude

F-38400 Saint Martin d'Heres, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.