SPULENFORM

Brevet européen · EP1547103 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1547103
Numéro de demande
EP03709535
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2003
Publié
29 juin 2005
Délivré
21 mai 2008
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 27/28 (2006.01)
H01F 27/30 (2006.01)
H01F 27/32 (2006.01)
H01F 5/02 (2006.01)
Priorité
WO PCT/CH02/00545 01.10.2002
Demande PCT
PCT/CH2003/000231 09.04.2003
Publication PCT
WO2004/032158 15.04.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Titulaire

DET International Holding Limited

Scotia Center, 4th Floor, George Town, Grand Cayman, KY

Inventeur

PILNIAK, Jürgen

59581 Warstein/Allagen, DE

PECK, Joachim

59494 Soest, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.