BRENNSTOFFZELLE

Brevet européen · EP1547181 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1547181
Numéro de demande
EP03797777
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2003
Publié
29 juin 2005
Délivré
4 janv. 2017
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 8/02 (2006.01)
Priorité
SE 0202795 20.09.2002
Demande PCT
PCT/SE2003/001456 17.09.2003
Publication PCT
WO2004/027910 01.04.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 4 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2017

Parties

Titulaire

Powercell Sweden AB

Sven Hultins Gata 9D, 41288 Göteborg, SE

Inventeur

SCHWARTZ, Stephan

S-185 33 Vaxholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.