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Brevet européen · EP1547936 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1547936
Numéro de demande
EP03405925
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2003
Publié
29 juin 2005
Délivré
2 mai 2007
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 75/62 (2006.01)
B65D 33/02 (2006.01)
B65B 9/06 (2006.01)
B65B 61/18 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 31 mai 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Alcan Technology & Management Ltd.

Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall

Inventeur

Bossel, Daniel

8200 Schaffhausen

Mbiti, Kyeni

8005 Zürich

Willemse, Jochem

8057 Zürich

Kanscar, Peter

8057 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.