Pfosten-Riegel-Fassade
Brevet européen · EP1548200 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1548200
- Numéro de demande
- EP04030614
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2004
- Publié
- 29 juin 2005
- Délivré
- 20 avr. 2011
- Radié
- 23 déc. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E04B 2/96 (2006.01)
- Priorité
- DE 20319976 U 23.12.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 23.12.2024
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 20 avr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2011
- 20 avr. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.04.2011
Parties
Inventeur
Vögele, Rainer
Thannhausen 86470, DE
Strobel, Bernd
Regensburg 93055, DE
Sepp, Stefan
Memmingen 87700, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.