ERNTEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1549128 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1549128
- Numéro de demande
- EP03748289
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2003
- Publié
- 6 juil. 2005
- Délivré
- 22 nov. 2006
- Radié
- 22 nov. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A01D 45/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0223683 11.10.2002
- Demande PCT
- PCT/GB2003/004069 23.09.2003
- Publication PCT
- WO2004/032603 22.04.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
- 15 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
Parties
Inventeur
CORBETT, Thomas, Robert
Westhope, Herefordshire HR4 8BU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.