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Brevet européen · EP1549260 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1549260
Numéro de demande
EP03797389
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2003
Publié
6 juil. 2005
Délivré
20 janv. 2010
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
Priorité
ZA 200207517 19.09.2002
Demande PCT
PCT/IB2003/001529 24.04.2003
Publication PCT
WO2004/026187 01.04.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 20 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

Parties

Titulaire

De Villiers, Malan

Southern Implants Office Park, Building 10, 1 Albert Road, 1675 Irene, ZA

Inventeur

DE VILLIERS, Malan

Pretoria Gauteng 0050, ZA

ULRICH, Reinhard Hähnle

South Africa, ZA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.