COMPOSITION DE MAQUILLAGE , EN PARTICULIER DES CILS

Brevet européen · EP1549280 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1549280
Numéro de demande
EP03797346
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2003
Publié
6 juil. 2005
Délivré
22 juin 2011
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61Q 1/10 (2006.01)
A61K 8/892 (2006.01)
A61K 8/895 (2006.01)
Priorité
FR 0211588 19.09.2002
Demande PCT
PCT/FR2003/002747 18.09.2003
Publication PCT
WO2004/026221 01.04.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 22 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

Parties

Titulaire

LVMH Recherche

LVMH RECHERCHE

185 avenue de Verdun, 45800 St. Jean de Braye, FR

Inventeur

GOUAISBAULT, Rosemary

F-45000 Orléans, FR

FAURE-TROMEUR, Mélanie

F-45520 Cercottes, FR

KUENTZ-MURA, Annie

F-45450 Faye aux Loges, FR

TRANCHANT, Jean-François

F-45760 Marigny les Usages, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.