SPHEROIDES PROCEDE DE PREPARATION ET COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES

Brevet européen · EP1549298 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1549298
Numéro de demande
EP03775466
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2003
Publié
6 juil. 2005
Délivré
25 juin 2008
Radié
30 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/20 (2006.01)
A61K 9/50 (2006.01)
Priorité
FR 0212333 04.10.2002
Demande PCT
PCT/FR2003/002909 03.10.2003
Publication PCT
WO2004/030657 15.04.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.05.2022

  2. 1 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  3. 1 juil. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

Parties

Titulaire

ETHYPHARM

21, rue Saint-Mathieu, 78550 Houdan, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

CHENEVIER, Philippe

Montréal, Quebec H3T 1F7, CA

MARECHAL, Dominique

LAVAL, QUEBEC H7H 2W8, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.