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Brevet européen · EP1549364 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1549364
Numéro de demande
EP03798806
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2003
Publié
6 juil. 2005
Délivré
11 mars 2009
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/16 (2006.01)
Priorité
US 256355 27.09.2002
Demande PCT
PCT/US2003/031014 24.09.2003
Publication PCT
WO2004/028594 08.04.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 10 août 2010

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Baxter International Inc., One Baxter Parkway, DF3-3E, Deerfield, IL 60015, Etats-Unis d'Amérique, Baxter Healthcare SA, Hertistrasse 2,, Wallisellen, 8304 Zurich → Baxter International Inc., One Baxter Parkway, DF3-3E, Deerfield, IL 60015, Etats-Unis d'Amérique, Baxter Healthcare SA, European Headquarters, Thurgauerstrasse 130, 8152 Glattpark (Opfikon)

    Publié dans Swissreg le 10.08.2010

  3. 11 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2009

Parties

Inventeur

CRUZ, Edward

Newbury Park, CA 91320, US

CLAY, John, K.

Topanga, CA 90290, US

WESTCOTT, Mark

Grand Terrace, CA 92313, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.