FAHRRAD-VORDERRADGABEL
Brevet européen · EP1549541 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1549541
- Numéro de demande
- EP03737172
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2003
- Publié
- 6 juil. 2005
- Délivré
- 29 août 2007
- Radié
- 29 août 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B62K 25/04 (2006.01)B62K 21/02 (2006.01)
- Priorité
- US 195830 12.07.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/019215 17.06.2003
- Publication PCT
- WO2004/007271 22.01.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 févr. 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
- 28 sept. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
Parties
Inventeur
SINYARD, Michael
Morgan Hill, CA 95037, US
WALDRON, Bradley, L.
San Jose, CA 95139, US
D'ALUISIO, Christopher, P.
Watsonville, CA 95076, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.