CAPTEUR DE POSITION A RELUCTANCE VARIABLE

Brevet européen · EP1549910 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1549910
Numéro de demande
EP03798960
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2003
Publié
6 juil. 2005
Délivré
7 déc. 2016
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/12 (2006.01)
G01D 5/14 (2006.01)
Priorité
FR 0212425 07.10.2002
Demande PCT
PCT/FR2003/002949 07.10.2003
Publication PCT
WO2004/031693 15.04.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 7 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

Parties

Titulaire

Moving Magnet Technologies

1, rue Christiaan Huygens, ZAC Lafayette, 25000 Besançon, FR

Inventeur

FRACHON, Didier

F-25000 Besançon, FR

GANDEL, Pierre

F-25660 Montfaucon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.