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Brevet européen · EP1550117 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1550117
- Numéro de demande
- EP03756593
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2003
- Publié
- 6 juil. 2005
- Délivré
- 16 août 2006
- Radié
- 16 août 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G11B 7/14 (2006.01)G11B 20/10 (2006.01)H03M 13/41 (2006.01)H03M 13/25 (2006.01)
- Priorité
- IE 20020803 08.10.2002
- Demande PCT
- PCT/IE2003/000142 08.10.2003
- Publication PCT
- WO2004/034389 22.04.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 15 sept. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
Parties
Inventeur
CONWAY, Thomas J.
Birr, County Offaly, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.