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Brevet européen · EP1550137 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1550137
Numéro de demande
EP03807797
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2003
Publié
6 juil. 2005
Délivré
18 mars 2009
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G21C 3/332 (2006.01)
Priorité
DE 10246131 01.10.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/009209 20.08.2003
Publication PCT
WO2004/034407 22.04.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 1 avr. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.04.2009

  3. 18 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

Parties

Inventeur

BUCHEIT, Peter

91074 Herzogenaurach, DE

RUDOLPH, Matthias

D-91085 Weisendorf, DE

FUCHS, Hans-Peter

D-90409 Nürnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.