BRENNELEMENT EINES SIEDEWASSERREAKTORS
Brevet européen · EP1550137 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1550137
- Numéro de demande
- EP03807797
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2003
- Publié
- 6 juil. 2005
- Délivré
- 18 mars 2009
- Radié
- 31 août 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G21C 3/332 (2006.01)
- Priorité
- DE 10246131 01.10.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/009209 20.08.2003
- Publication PCT
- WO2004/034407 22.04.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 1 avr. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.04.2009
- 18 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2009
Parties
Inventeur
BUCHEIT, Peter
91074 Herzogenaurach, DE
RUDOLPH, Matthias
D-91085 Weisendorf, DE
FUCHS, Hans-Peter
D-90409 Nürnberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.