RAHMEN

Brevet européen · EP1550189 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1550189
Numéro de demande
EP03748857
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2003
Publié
6 juil. 2005
Délivré
25 janv. 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/22 (2006.01)
F16L 5/02 (2006.01)
Priorité
SE 0203044 10.10.2002
Demande PCT
PCT/SE2003/001565 08.10.2003
Publication PCT
WO2004/034538 22.04.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 25 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2017

Parties

Titulaire

Roxtec AB

Box 540, 371 23 Karlskrona, SE

Inventeur

KREUTZ, Tomas

S-371 60 Lyckeby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.