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Brevet européen · EP1550297 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1550297
Numéro de demande
EP03798257
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2003
Publié
6 juil. 2005
Délivré
18 mars 2009
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 1/32 (2006.01)
Priorité
EP 02079072 30.09.2002
Demande PCT
PCT/IB2003/003658 11.08.2003
Publication PCT
WO2004/030341 08.04.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 18 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

Parties

Inventeur

HAITSMA, Jaap, A.

NL-5656 AA Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.