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Brevet européen · EP1550297 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1550297
- Numéro de demande
- EP03798257
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2003
- Publié
- 6 juil. 2005
- Délivré
- 18 mars 2009
- Radié
- 31 août 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 1/32 (2006.01)
- Priorité
- EP 02079072 30.09.2002
- Demande PCT
- PCT/IB2003/003658 11.08.2003
- Publication PCT
- WO2004/030341 08.04.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
- 18 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2009
Parties
Inventeur
HAITSMA, Jaap, A.
NL-5656 AA Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.