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Brevet européen · EP1550310 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1550310
Numéro de demande
EP03754762
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
18 sept. 2003
Publié
6 juil. 2005
Délivré
25 janv. 2012
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04H 20/16 (2008.01)
H04N 7/16 (2011.01)
H04N 7/24 (2011.01)
H04N 7/173 (2011.01)
Priorité
US 251603 20.09.2002
Demande PCT
PCT/US2003/029513 18.09.2003
Publication PCT
WO2004/028119 01.04.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 25 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2012

Parties

Titulaire

OpenTV, Inc.

Opentv, Inc.

275 Sacramento Street, San Francisco, CA 94111, US

Inventeur

BARBIER, Emmanuel

F-75005 Paris, FR

DELPUCH, Alain

F-78690 Les Essarts Le Roi, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.