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Brevet européen · EP1551265 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1551265
Numéro de demande
EP03753847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2003
Publié
13 juil. 2005
Délivré
10 déc. 2008
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 4/00 (2006.01)
Priorité
FR 0212917 17.10.2002
Demande PCT
PCT/IB2003/004654 16.10.2003
Publication PCT
WO2004/034863 29.04.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 24 janv. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 24.01.2009

  3. 10 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.12.2008

Parties

Titulaire

Habegger, Virgile

1073 Savigny

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Habegger, Virgile

1073 Savigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.