ORTHOPÄDISCHE FIXATIONSEINRICHTUNG
Brevet européen · EP1551320 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1551320
- Numéro de demande
- EP02807751
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2002
- Publié
- 13 juil. 2005
- Délivré
- 7 déc. 2005
- Radié
- 30 sept. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2002/009878 04.09.2002
- Publication PCT
- WO2004/021901 18.03.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 déc. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
- 15 déc. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
Parties
Inventeur
KRAMER, Ulrich
8374 Oberwangen
SCHUMACHER, Jörg
78532 Tuttlingen, DE
KOZAK, JEFFREY
HOUSTON, TX 77030-4509, US
BEISSE, RUDOLF
82418 SEEHAUSEN, DE
POTULSKI, MICHAEL
82441 OHLSTADT, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.