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Brevet européen · EP1551448 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1551448
- Numéro de demande
- EP03759526
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2003
- Publié
- 13 juil. 2005
- Délivré
- 8 mai 2013
- Radié
- 30 sept. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61P 35/00 (2006.01)A61K 39/00 (2006.01)A61K 39/385 (2006.01)A61K 39/44 (2006.01)
- Priorité
- EP 02405838 27.09.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/030238 26.09.2003
- Publication PCT
- WO2004/029206 08.04.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2014
- 8 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2013
Parties
Inventeur
ZAUDERER, Maurice
Pittsford, NY 14534, US
ROBERT, Bruno
Appt 83 34000 Montpellier, FR
DONDA, Alena
CH-1080 Les Cullayes
CESSON, Valerie
F-74500 Saint Gingolph, FR
MACH, Jean-Pierre
CH-1293 Bellevue
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.