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Brevet européen · EP1551509 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1551509
Numéro de demande
EP03759230
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2003
Publié
13 juil. 2005
Délivré
29 oct. 2008
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 5/10 (2006.01)
Priorité
US 409449 P 10.09.2002
Demande PCT
PCT/US2003/028343 09.09.2003
Publication PCT
WO2004/024236 25.03.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 29 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.10.2008

Parties

Inventeur

LEBOVIC, Gail S.

Beverly Hills, CA 90211, US

HERMANN, George D.

Portola Valley, CA 94028, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.