VERGNÜGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1551519 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1551519
- Numéro de demande
- EP03712642
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2003
- Publié
- 13 juil. 2005
- Délivré
- 18 août 2010
- Radié
- 28 févr. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63G 7/00 (2006.01)A63G 23/00 (2006.01)A63G 21/08 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20022084 02.10.2002
- Demande PCT
- PCT/IT2003/000112 28.02.2003
- Publication PCT
- WO2004/030781 15.04.2004
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2011
- 18 août 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
Parties
Inventeur
ZAMBELLI, Giambattista, c/o Antonio Zamperla SPA
36077 Altavilla Vicentina, IT
COMAND, Alberto, c/o Antonio Zamperla S.p.A.
36077 Altavilla Vicentina, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.