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Brevet européen · EP1551641 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1551641
Numéro de demande
EP03791129
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2003
Publié
13 juil. 2005
Délivré
29 mars 2006
Radié
31 août 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41N 1/06 (2006.01)
Priorité
EP 02405752 02.09.2002
Demande PCT
PCT/IB2003/003748 21.08.2003
Publication PCT
WO2004/020212 11.03.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  2. 13 janv. 2011

    Adresse modifiée

    Titulaire
    KBA-GIORI S.A., Avenue du Grey 55, Case Postale 347, 1000 Lausanne 22 → KBA-NotaSys SA, Avenue du Grey 55, Case postale 347, 1000 Lausanne 22

    Publié dans Swissreg le 13.01.2011

  3. 10 avr. 2010

    Adresse modifiée

    Titulaire
    KBA-GIORI S.A., 4, rue de la Paix, 1002 Lausanne → KBA-GIORI S.A., Avenue du Grey 55, Case Postale 347, 1000 Lausanne 22

    Publié dans Swissreg le 10.04.2010

  4. 31 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Koenig & Bauer Banknote Solutions SA

KBA-NotaSys SA

Avenue du Grey 55 Case postale 347, 1000 Lausanne 22

Inventeur

ANDEREGG, Pierre-Yves

CH-1010 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.