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Brevet européen · EP1551691 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1551691
Numéro de demande
EP03764309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2003
Publié
13 juil. 2005
Délivré
18 oct. 2006
Radié
18 oct. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B62J 1/08 (2006.01)
B62J 1/02 (2006.01)
B62K 19/16 (2006.01)
Priorité
US 195831 12.07.2002
Demande PCT
PCT/US2003/019142 17.06.2003
Publication PCT
WO2004/007269 22.01.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

  2. 15 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

Parties

Inventeur

SINYARD, Michael

Morgan Hill, CA 95037, US

WALDRON, Bradley, L.

San Jose, CA 95139, US

D'ALUISIO, Christopher, P.

Watsonville, CA 95076, US

NELSON, Kevin

Mountain View, CA 94040, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.